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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINTE MARIE LA MER

Hôtel de ville 66470 Sainte-Marie
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINTE MARIE LA MER:

renforcer la solidarité entre les agents municipaux et assimilés comme tels ( personnel de la SAGAN ou de Perpignan Méditerranée Métropole) et instituer en leur faveur ainsi qu'à leurs conjoints et enfants mineurs et majeurs vivant sous le même toit, toutes le formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles et culturelles

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINTE MARIE LA MER

  • Code objet social de l'association 014025
  • Numéro waldec de l'association W662000296
  • Ancien numéro de l'association0662005152
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 662P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 20-04-1983
  • Date de la dernière déclaration 30-01-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 07-05-1983
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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